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Contenu : Biodiversité - Politique
La biodiversité présente deux enjeux majeurs pour le Groupe : Le Groupe respecte la Convention sur la Diversité Biologique qui fixe les principes d'obtention et d'utilisation des ressources naturelles: les produits naturels reçus dans le Groupe pour y être évalués sont couverts par des contrats stipulant le respect de cette convention par les partenaires, décrivant le partage de la propriété intellectuelle, et fixant les conditions d'exploitation des résultats et leurs conséquences en termes de royalties et de bénéfices financiers. Au sein du Groupe, chaque nouveau produit naturel examiné est accompagné d’un contrat stipulant le respect de cette convention, les autorisations obtenues, la démarche à suivre en cas de structure brevetable, les connaissances et les propriétés industrielles existantes ainsi que les conditions d’exploitation des résultats et leurs conséquences en termes de royalties et de bénéfices financiers. |
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